Déposée le 20 novembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GEOCAPT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « PHOTOCAPT »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GEOCAPT domicilié(e) RD 12,69360 SEREZIN DU RHONE - 69360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 676 249 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEOCAPT domicilié(e) RD 12,69360 SEREZIN DU RHONE - 69360 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GEOCAPT S.A.S. - RD 12,69360 SEREZIN DU RHONE - 69360 - France - SIREN 321676249
GEOCAPT - RD 12,69360 SEREZIN DU RHONE - 69360 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-17
Publication - Publication le 28 déc. 2007 au BOPI 2007-52
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; fils électriques ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ;
Installation, entretien et réparation de machines ;
Production d'énergie.
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